Conditions commerciales générales
1. Domaines d´application
Exclusivement , nos conditions de paiement et de livraison valent pour nos lirvraisons , meme si pour l´acheteur , d´autres conditions sont prescrites , a moins que ceux-ci sont reconnus expressément et reconnu par nous.
2. Prix
Le prix comnprend le départ de l´usine , ainsi que l´emballage et l´assurance.L´expédition résulte d´une facture et du danger du commettant .L´emballage et les frais d´expédition sont pris en considération au prix coutant.
3. Date de paiement
Le délai de paiement a une durée maximale de 10 jours avec 2 % d´escompte ( durée maximale de l´escompte = 30 jours).
4. Retard de paiement
Lors d´un dépassement d´échéance , des intérets de retard doivent etre versés en cas de retard de paiement de factures.
Sur toutes les prochaines factures , ce retard de paiement sera signalé, et nous pouvons refuser toute commande nous posant des problemes.
5. Cheque et virement
Par cheque ou virement , le paiement est seulement consideré comme réalisé , si ceux-ci sont rachetés.Des virements ne sont pas considerés comme un paiement comptant , ils sont juste recu .
Des frais d´entrée et de remise vont a la charge du commettant . Pour présentation ponctuelle et protestation , nous ne couvrons aucune responsabilité.
6. Droit de livraison
Nos offres sont toujours libres , ces droits de livraison n´existent que pour des contrats confirmés.Le délai de livraison est indiqué par nous , et comprend le départ de l´usine pour la livraison. Des droits a des dédommagement a cause d´une livraison tradive sont exclu. Comme en cas de manque de matieres premiere ou d´autres circonstances qui empechent la livraison ( par exemple:guerre , greve ) . Lors de ces évenements , les délais seront plus long .
La solvabilité absolue du commettant est une condition indispensable pour la livraison.Si nous ne recevons que les renseignements qu´apres la conclusion du contrat qui peuvent etre apparu comme douteux , ressortissant sur la commande , nous pouvons exiger de retirer les paiements d´avance ou lors d´une caution du contrat.
7. Retard de livraison
Un retard de livraison n´autorise pas le commettant au retrait du contrat. Si un délai de livraison est dépassé , le commettant peut seulement se retirer a l´échéance infructueuse d´un sursis qui doit s´élever a au moins 20 jours ouvrables , d´autres exigeances sont exclues.
8. Ordres d´intérrogation
Des ordres d´interrogation doivent etre ajustés en une année visant la livraison .Si l´appel n´a pas eu lieu lors de ce délai , , nous sommes autorisés a envoyer la marchandise et a entreprendre ou a nous retirer du contrat. A ce sujet , des versements de dommages et intérets ne sont pas exigés.
9. Reprise des marchandises
Une reprise de marchandise ne peut pas avoir lieu si lors de la commande ,un droit de restitution a été décidé expressément et par écrit.
10. Contestations
Des contestations doivent etre rendu dans un délai de 10 jours apres réception. Lors d´une contestation dans le délai prévu et autorisé , nous effectuons une remplacement gratuit . D´autres exigeances en particulier des dédommagements de tous types ,sont exclus.
11. Réserve de propriété
La marchandise reste dans nos locaux jusqu´au paiement complet (soit par virement ou par cheque ). Par exemple : ordres inhabituels , engagements , des cessions a titre de sureté ne sont admis qu´avec notre consentement. Dans le cadre de la vente de marchandise , il exsite des les exigences naissants contre l´autre acquéreur jusqu´au paiement de l´acheteur .
12. Lieu de fabrication
Le lieu de fabrication et le tribunal se trouvent dans la meme ville , Leonberg. Pour les clients étrangers , les tribunaux allemands et le site de production sont les deux endroits principaux.